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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ROVAL
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JEANNE D'ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE D'ARC
Société ROVAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1594386
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque JEANNE D'ARC

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Société ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ROVAL domicilié(e) 47, rue de la Planchette, 61100 FLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE D'ARC est expirée depuis le 29 mai 2000.

Société ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DERMALIA , CADRE NOIR , SUISSE NORMANDE , DERMABEL , ROVAL , NO 95 , GUIMAUVE , EDITH , BODEGA , DERMALINE


Société ROVAL, société anonyme - 47, rue de la Planchette, 61100 FLERS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

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